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Introduction
I. Principes généraux
II. Règles générales d’affectation en fonction de la situation des candidats
II.1. Lauréats justifiant d’une expérience professionnelle d’enseignement d’au moins un an et demi au cours des trois dernières années (hors psychologues de l’éducation nationale)
II.2. Autres lauréats (dont psychologues de l’éducation nationale)
II.3. Cas particuliers
III. Modalités d’affectation en académie
III.1. Connexion sur l’application Sial
III.2. Admissibles ou admis à plusieurs concours du second degré
III.3. Pièces justificatives
III.4. Résultats des opérations d’affectation
III.5. Changement de discipline
III.6. Affectation des psychologues de l’éducation nationale stagiaires
IV. Phase intra-académique
IV.1. Accueil en académie des futurs stagiaires
IV.2. Lauréats qualifiés
IV.3. Abandon de poste, radiation
V. Autres possibilités d’accomplissement du stage
V.1.Maintien dans l’enseignement privé
V.2. Lauréats recrutés ou susceptibles de l’être en qualité d’attaché temporaire d’enseignement et de recherche ou de doctorant contractuel
V.3. Affectation dans l’enseignement supérieur dans un emploi de professeur du second degré (professeur agrégé et professeur certifié)
V.4. Détachement (réservé aux seuls titulaires d’un autre corps enseignant du second degré)
V.5. Affectation sur un poste spécifique national
VI. Modalités d’entrée en stage
VI.1. Nomination
VI.2. Contrôle de la compatibilité avec des fonctions en contact habituel avec des mineurs
VI.3. Classement
VI.4. Affectation
VII. Reports de stage (cf. annexe E)
VII.1. Report de stage au titre des dispositions du décret n° 94-874 du 7 octobre 1994
VII.2. Autres motifs de report de stage
VIII. Dispositif transitoire pour les lauréats de la session 2021 inscrits en M1 placés en report de stage en 2021-2022 (hors psychologues de l’éducation nationale)
Annexe A — Calendrier prévisionnel 2024 des opérations d’affectation
Annexe B — Synthèse des modalités d’affectation dans le second degré
Annexe C — Critères de classement pour une affectation dans le second degré
Annexe D — Ordre d’examen des vœux pour la procédure d’extension dans la phase interacadémique
Annexe E — Reports de stage
Annexe F — Pièces justificatives à produire
Annexe G — Pièces à transmettre à l’académie d’affectation pour la prise en charge financière
Annexe H — Recensement des stagiaires non titularisés, en renouvellement de stage ou en prolongation de stage